Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARQUISE DE MARGAUX
SEIGNOURET FRERES, SAS

Numéro de dépôt :
4269156
Date de dépôt :
02/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/05/2026
MARQUISE DE MARGAUX de SEIGNOURET FRERES

Présentation de la marque MARQUISE DE MARGAUX

Déposée le 2 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEIGNOURET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MARQUISE DE MARGAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEIGNOURET FRERES domicilié(e) Bât H, 375 AVENUE DE TIVOLI - 33110 - LE BOUSCAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 201 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEIGNOURET FRERES, M. FLAGEUL Erwan domicilié(e) 375 AVENUE DE TIVOLI - 33110 - LE BOUSCAT - France.

La marque MARQUISE DE MARGAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUISE DE MARGAUX arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.

SEIGNOURET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : LES FIEFS BOURGEOIS , BIKINI BEACH , KAIYUAN , Léo de Pauillac , MARQUISE DE PAUILLAC , Magdala , TOURELLES DE LEOGNAN , LE SACRISTAIN , LAFORCE , SOLEIL DE FRANCE


SEIGNOURET FRERES, SAS - Bât H, 375 AVENUE DE TIVOLI - 33110 - LE BOUSCAT - France - SIREN 458201670


SEIGNOURET FRERES, M. FLAGEUL Erwan - 375 AVENUE DE TIVOLI - 33110 - LE BOUSCAT - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Margaux ”.